Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERAPIE PUBLIQUE
SANCE BERTRAND

Numéro de dépôt :
3163937
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
THERAPIE PUBLIQUE de SANCE BERTRAND

Présentation de la marque THERAPIE PUBLIQUE

Déposée le 14 mai 2002 par SANCE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERAPIE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est SANCE BERTRAND domicilié(e) 177, Bd CLEMENCEAU,59700 MARCY EN BAROEUL - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCE BERTRAND domicilié(e) 177, Bd CLEMENCEAU,59700 MARCY EN BAROEUL - 59700 - France.

La marque THERAPIE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERAPIE PUBLIQUE est expirée depuis le 14 mai 2012.

SANCE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : INJUSTICE , QUI VEUT PARTIR EN VOYAGE AVEC MOI ? , STARS DU RIRE , BOOST'IN PROD , STARS DU RIRE , MARIAGES EN DIRECT , PARCOURS DE VIE , EVASIONCONSEILS , DIVERGENCE , LE JOURNAL D'AILLEURS


SANCE BERTRAND - 177, Bd CLEMENCEAU,59700 MARCY EN BAROEUL - 59700 - France


SANCE BERTRAND - 177, Bd CLEMENCEAU,59700 MARCY EN BAROEUL - 59700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiographiques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; télévision par câbles ; services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ; information en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, publication et édition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.